Déposée le 23 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLZALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS BRETAGNE domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 454 946 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque COLZALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDERS BRETAGNE, Société par actions simplifiée - Le Pont de Saint-Caradec - 56920 - SAINT-GERAND - France - SIREN 352454946
NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Inscription le 1 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480416 - Publication au BOPI 2008-09-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549420 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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